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 Peut-on revendre qqchose avant d'en avoir pris possession ?

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Nombre de messages : 78
Date d'inscription : 25/07/2006

MessageSujet: Peut-on revendre qqchose avant d'en avoir pris possession ?   Mar 12 Sep - 14:17

Question :

Peut-on revendre immédiatement à une tierce personne une marchandise qu'on a achetée par téléphone ?


Réponse :

La vente est le fait de rendre quelqu'un propriétaire d'un bien en échange d'un autre bien. Pour jouir pleinement – bien sûr dans le cadre du licite – des prérogatives attachées à un bien donné, et donc pouvoir le revendre, deux étapes sont à entreprendre lors de la vente-achat :
1) conclure la vente (devenir alors propriétaire du bien),
2) et prendre livraison de ce bien (prendre ce bien en sa possession).


1) Devenir propriétaire du bien

Pour pouvoir vendre un bien, il faut qu'on en soit propriétaire (mâlik). Cliquez ici pour lire à ce sujet mon article Peut-on vendre ce qu'on ne possède pas (bay' mâ lâ yamlik) ?

Pour devenir propriétaire d'un bien, on peut en avoir hérité, l'avoir obtenu par un don, ou on peut l'avoir acheté. Parmi les conditions de la validité de l'achat se trouve le consentement des deux parties à conclure cette vente. Ce consentement peut être verbal ("je vends – j'achète"). Mais il peut tout aussi bien être tacite (le fait de prendre la marchandise présente sur les étalages d'un magasin et d'en payer le prix au vendeur constitue une preuve de consentement, même si aucun mot n'a été prononcé). D'après certains savants (Ash-Shâfi'î et Ahmad), les deux parties ont également le droit de se rétracter tant qu'elles ne se sont pas encore séparées (ces savants fondent cet avis sur un Hadîth).
Une fois que la vente a été conclue, l'acheteur est devenu propriétaire du bien que proposait le vendeur (par exemple son livre). Est alors à la charge (fi-dh-dhimma) de ce propriétaire le bien qu'ils avaient convenu de donner en contrepartie (par exemple 4 €).


2) Prendre ce bien en sa possession (qabdh)

Pour pouvoir revendre le bien qu'on a acheté, il est également nécessaire qu'en plus d'en être le propriétaire, on l'ait aussi pris en sa possession. En effet, on ne peut pas revendre un bien qu'on a déjà acheté mais qu'on n'a pas encore pris en sa possession. Pourquoi ? Parce que l'islam veut que pour pouvoir retirer d'une vente un bénéfice, le commerçant en supporte aussi les risques de perte ("lâ yahill... rib'h mâ lam yadhman", rapporté par At-Tirmidhî, n° 1234). Or ici le commerçant ne supporte aucun risque de perte.
En effet, la règle est que si un bien avait déjà été vendu mais que le vendeur n'avait pas encore fait le nécessaire pour que l'acheteur le prenne en sa possession, et que ce bien a alors été détruit (par un sinistre – feu, etc. –, ou par un acte malheureux du vendeur), alors la destruction du bien se fait aux dépens du vendeur, la vente est annulée et l'acheteur n'a rien à payer au vendeur. Or celui qui achète un bien et le revend avant de l'avoir pris en sa possession donne une somme d'argent au vendeur, et, sans rien prendre de risque, reçoit une somme d'argent plus grande. Ceci apparente la transaction à de l'intérêt (comme l'a dit Ibn Abbâs, Sahîh Al-Bukhârî, n° 2025). Par le grand nombre de transactions successives – qu'elle permet, cette forme de commerce (un coup de fil pour acheter, un autre immédiatement après pour vendre) conduit à une surmultiplication artificielle des prix. L'islam y met donc un frein en rendant nécessaire pour celui qui est devenu propriétaire du bien, de le prendre en sa possession (qabdh) avant de pouvoir le revendre à quelqu'un d'autre.

Comment prendre un bien en sa possession ?

Tout dépend du type de bien dont il s'agit.

  • Pour prendre en sa possession un bien pouvant être emporté :
    1) il peut s'agir du fait que l'acheteur prenne ce bien dans sa main ;
    2) il peut également s'agir du fait qu'il le prenne par l'intermédiaire de quelqu'un à qui on a donné procuration (par exemple son agent commercial, ou son employé) ;
    3) il peut s'agir également du fait que le vendeur ait placé ce bien dans le sac ou dans le dépôt de l'acheteur, avec la permission de celui-ci ;
    4) il peut également s'agir du fait que le vendeur informe l'acheteur qu'il a débarrassé le bien vendu de tout ce qui pouvait entraver sa livraison (ceci est notamment le moyen de prendre possession d'un bien qui est lourd).


  • Pour prendre un bien immeuble en sa possession :
    1) il peut s'agir du fait que le vendeur débarrasse ce bien de tout ce qui pouvait entraver sa livraison à l'acheteur (par exemple que le vendeur le débarrasse de la présence d'objets lui appartenant) ;
    2) il peut s'agir, plus simplement, du fait que le vendeur remette la clé à l'acheteur.


  • Pour prendre un bien immatériel (par exemple des actions dans une société) en sa possession :
    1) il peut s'agir du fait que le vendeur remette à l'acheteur le certificat de propriété.

    Wallâhu A'lam (Dieu sait mieux).
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